Renforcement des sanctions disciplinaires – Rappel à l’ordre
Renforcement des sanctions disciplinaires – Rappel à l’ordre
Dans le souci de garantir le respect des règles, l’intégrité du jeu et la sécurité de tous nos arbitres ainsi que de tous les acteurs de notre sport, Nous vous informons que les sanctions disciplinaires applicables aux clubs, ainsi qu’à toutes personnes physiques (joueurs , éducateurs ,dirigeants, licenciés) seront désormais renforcées et appliquées avec la plus grande sévérité.
Les sanctions aggravées concernent l’ensemble des articles du barème disciplinaire
Ce renforcement vise à :
- Lutter efficacement contre les comportements antisportifs, les violences verbales et physiques.
- Prévenir les récidives par des mesures dissuasives.
- Assurer une équité de traitement entre tous les clubs et joueurs.
À la suite des derniers évènements rencontrés sur nos terrains. Les commissions disciplinaires pleinement soutenues par le comité directeur du District appliqueront avec la plus grande fermeté les sanctions liées à L’article 4 des règlements fédéraux.
Pour Rappel :
Article 4.1.1
Peuvent être prononcées à l’égard d’un club, les sanctions disciplinaires suivantes :
- Le rappel à l’ordre
- L’amende
- La perte d’un ou de plusieurs matchs par pénalité
- Le retrait de point(s) au classement d’une équipe dans le cadre d’une compétition en cours ou à venir ;
- Le huis clos total ou partiel
- La suspension de terrain
- La mise hors compétition
- La rétrogradation en division(s) inférieure(s)
- L’interdiction d’accession en division supérieure
- L’interdiction d’engager une ou des équipe(s) dans une compétition
- La radiation
- La réparation du préjudice matériel causé
- L’interdiction pour une durée limitée d’être affiliée à la F.F.F. ;
Article 4.1.2
Peuvent être prononcées à l’égard d’un assujetti personne physique, les sanctions disciplinaires suivantes.
- Le rappel à l’ordre
- L’amende : elle ne peut excéder un montant de 45000 euros
- La suspension
- L’interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des rencontres organisées ou autorisées par les instances compétentes
- La radiation
- L’interdiction pour une durée limitée d’être licencié à la F.F.F.
- La réparation du préjudice matériel causé
- L’inéligibilité à temps aux instances dirigeantes : elle entraîne automatiquement la révocation du ou des mandats en cours.
Les clubs seront tenus responsables des agissements de leurs membres et supporters.
Toute récidive entraînera des sanctions cumulatives pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive.
Le district se réserve expressément le droit d’engager toute action en justice jugée nécessaire selon la nature et la gravité des incidents
De plus, afin de sensibiliser les acteurs du Football Essonnien sur les faits de violence, le Comité de Direction a décidé, pour information, de communiquer toutes les sanctions prises par la Commission Départementale de Discipline du district (non nominatives) sur un cycle mensuel (sanctions supérieures à 6 Matchs).
Nous comptons sur votre collaboration pour faire respecter ces mesures et promouvoir un environnement sportif sain et respectueux.
Le respect des règles est l’affaire de tous. Vivre notre passion est à ce prix
