Publié le 15/12/2022

L’article 8 des Règlements Sportifs Généraux du District de l’Essonne de Football prévoit la vérification des licences avant chaque début de rencontre. 

• La vérification des licences est sous l’entière responsabilité de l’arbitre, et est de son seul ressort. 
• L’arbitre doit vérifier, en présence des deux capitaines, les licences afin de s’assurer de la bonne identité des joueurs (nom, prénom et photo correspondante). C’est à l’arbitre de conserver la tablette pour cette formalité. Les capitaines peuvent témoigner, porter un avis ou contester afin de déposer une éventuelle réserve. 
• Si l’arbitre se rend compte qu’un joueur présent ne correspond pas à la licence (photo ou identité), il doit lui refuser de participer au match. 
• Cette vérification est OBLIGATOIRE, et doit se faire une fois que les joueurs sont alignés pour se rendre sur le terrain, et dans l’ordre des numéros de maillot (à vérifier en même temps). 

Principe général : recours à la feuille de match informatisée 

• Situation n° 1 : la feuille de match est informatisée, la présentation de toutes les licences se fait donc sur la tablette du club recevant. 
  Nb – Si un joueur n’apparait pas sur la tablette et ne peut donc pas être inscrit sur la F.M.I., il ne doit pas prendre part à la rencontre. 

Exceptions : recours à une feuille de match papier 

• situation n° 2.1 : La présentation des licences se fait au moyen de l’outil Foot clubs Compagnon. 
• situation n° 2.2 : si l’outil Foot clubs Compagnon n’est pas utilisable, chaque club peut présenter la liste de ses licenciés, qu’il a imprimée depuis Foot clubs, 
  • Dans ce cas : 
    Il n’est pas nécessaire de produire un certificat médical ou la demande de licence de la saison en cours, 
    L’arbitre doit se saisir de la liste des licenciés et la transmettre dans les meilleurs délais à l’organisme gérant la compétition même si le club adverse ne dépose pas de réserves. 

• situation n° 2.3 : si un joueur n’est pas en mesure de présenter sa licence via Foot clubs Compagnon ou la liste des licenciés, il doit alors présenter, d’une part, une pièce d’identité comportant une photographie et d’autre part, la demande de licence de la saison en cours avec la partie relative au contrôle médical dûment complétée ou un certificat médical(original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature manuscrite. 

En cas de présentation d’une pièce d’identité non officielle, l’Arbitre doit la retenir uniquement si le club adverse dépose des réserves et l’adresser dans les 24 heures à l’organisme gérant la compétition. 

Nb – Si jamais un joueur ne présente ni licence ni pièce d’identité et certificat médical, ou s’il présente une pièce d’identité non officielle et refuse de la laisser à l’arbitre : dans ce cas, l’arbitre doit lui interdire de figurer sur la feuille de match et de prendre part à la rencontre. 
 
Retrouver le document complet: circulaire complète sur la vérification des licences (FFF)